Comment épargner responsable et solidaire grâce à l'assurance vie ?

Dans le cadre de la loi PACTE, tous les contrats d’assurance vie multisupports commercialisés sur le marché doivent désormais proposer des unités de compte* labellisées responsables, vertes et solidaires. Cette obligation répond aussi à une demande forte des épargnants. Désireux de donner un sens à votre investissement ? Vous trouverez dans ces supports un moyen de concilier recherche de performance et éthique environnementale et sociétale.

Rappel : Avant de sélectionner un support, il est important de considérer votre connaissance et expérience des marchés, votre appétence au risque, votre situation familiale et patrimoniale ainsi que votre objectif et la durée envisagée de votre investissement. La lecture du DIC, ou document d’informations clé, peut vous éclairer notamment sur les objectifs et la politique d’investissement, le profil de risque et de rendement, les frais et les performances passées, qui ne préjugent pas des performances futures. Prenez le temps de le lire attentivement avant d’investir dans un support.

 

Qu'est-ce qu'une assurance vie responsable et solidaire ?

Face aux défis du monde contemporain, l’épargne responsable et solidaire s’inscrit dans une nouvelle stratégie d’investissement qui s’affranchit de la recherche exclusive de profit et de rentabilité.


Épargner responsable 

Un placement responsable repose sur l’analyse extra-financière des entreprises, grâce à des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Dans un contrat d’assurance vie, les supports d’investissement socialement responsable (ISR) sélectionnés sur ces critères garantissent le respect des enjeux de développement durable :

  • le critère environnemental vérifie le comportement de l’entreprise dans sa politique de gestion des déchets, de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de prévention des risques environnementaux (contamination des nappes phréatiques, rejets toxiques…) ;
  • le critère social considère les mesures de prévention des accidents et des risques psychosociaux, la formation du personnel, la chaîne de sous-traitance, le respect des droits et des conditions de travail des employés, l’équité salariale, la qualité du dialogue social au sein de l’entreprise ;
  • le critère de gouvernance évalue la façon dont l’entreprise est dirigée et contrôlée : diversité et indépendance du conseil d’administration, transparence de la rémunération des dirigeants, relations avec les actionnaires, éthique des affaires et lutte contre la corruption, présence d’un comité de vérification des comptes…

Par son action positive sur la société, l’épargne responsable via des fonds ISR satisfait l’objectif de contribuer à développer une économie plus durable.

 

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Épargner solidaire

Dans un fonds solidaire, une partie des actifs est placée dans des entreprises solidaires d’utilité sociale et environnementale engagées dans des activités centrées sur la cohésion sociale, la lutte contre l’exclusion et le développement durable. En investissant votre capital sur ce type de supports dans une assurance vie, vous choisissez de soutenir financièrement les acteurs de l’économie sociale et solidaire. Vous participez de façon concrète à œuvrer pour des objectifs sociétaux tels que l’insertion par le travail, l’accès à un logement décent, l’éducation à la citoyenneté, le soutien à l’agriculture biologique ou l’entrepreneuriat dans les pays en développement.

 

Pourquoi investir dans une assurance vie responsable et solidaire ? 

Produit de placement à long terme, l’assurance vie est adaptée au financement d’une transition progressive vers une économie plus juste et plus durable. En tant qu’épargnant, vous pouvez contribuer à accélérer cette transformation en soutenant les entreprises vertueuses dans leurs activités et dans leurs comportements. Parmi les fonds ISR aux stratégies d’approche très variées, vous êtes en mesure d’orienter vos choix d’investissement en fonction de votre sensibilité éthique ou de vos principales préoccupations sociales ou environnementales.

 

Les fonds sélectifs ESG

Dans cette approche, la plus fréquemment utilisée en France par les gérants de portefeuille, les fonds privilégient les entreprises cotées aux meilleures pratiques en matière de développement durable, avec différentes méthodes de sélection :

  • best-in-class (ou meilleur de sa catégorie) : les plus performantes d’un point de vue extra-financier dans un secteur d’activité donné ;
  • best-in-universe (ou meilleur de l’univers) : les plus vertueuses dans leurs pratiques et leurs performances ESG, tous secteurs d’activité confondus ;
  • best-effort (ou meilleur effort) : celles démontrant une dynamique d’amélioration dans le temps de leurs critères ESG.

Les fonds d'exclusion

Dans une autre optique, vous avez la possibilité de privilégier des supports d’investissement pratiquant des exclusions éthiques, sectorielles ou normatives.
Dans le premier cas, le fonds durable exclut les entreprises dont le domaine d’activité est jugé néfaste pour l’homme ou l’environnement. Les secteurs concernés sont généralement ceux des armes controversées, du tabac et de l’alcool, des jeux d’argent, de la pornographie, de l’exploitation des énergies fossiles (charbon thermique, sables bitumineux, gaz de schiste), du nucléaire, de l’expérimentation animale ou des OGM (organismes génétiquement modifiés).
Les exclusions normatives, quant à elles, visent à écarter des investissements les entreprises qui ne respectent pas les normes internationales et en particulier les dix principes du Pacte mondial des Nations Unies sur les droits de l’homme, l’environnement et la lutte contre la corruption.

Les fonds thématiques

Les fonds thématiques regroupent des sélections d’actifs financiers autour de problématiques structurelles spécifiques. Ils permettent de contribuer concrètement, par le biais de l’épargne, à la résolution sur le long terme d’un enjeu de développement durable. Vous pouvez ainsi décider de diversifier vos supports d’investissements dans des objectifs thématiques porteurs de sens tels que :

  • la protection et l’usage responsable de l’eau ;
  • la lutte contre la pollution ;
  • les énergies renouvelables ;
  • l’économie circulaire ;
  • la diversité et l’égalité des chances ;
  • le bien-être au travail ;
  • l’accès à l’éducation et à la santé, etc.

 

Les fonds à impact

Au-delà d'un rendement financier, les fonds à impact se donnent pour ambition d’apporter des progrès mesurables dans des domaines donnés, en réponse à un enjeu précisément identifié. L’objectif affiché peut ainsi consister, par exemple, en la création d’un parc éolien, un projet de reboisement, la réinsertion de jeunes en décrochage scolaire ou la construction d’équipements pour personnes en situation de handicap.
Au-delà de l’intentionnalité de l’investissement, ces fonds sont destinés à produire un impact environnemental ou social positif tangible et quantifiable par le biais d’indicateurs. Dans les exemples précédents, ces indicateurs prendraient ainsi en compte la mesure d’énergie électrique produite, le nombre de km² de terre reboisée, le pourcentage de jeunes ayant repris leurs études ou trouvé un emploi ou le nombre de personnes ayant pu être appareillées. Ces résultats chiffrés sont communiqués à l’aune des objectifs poursuivis.

 

 

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Comment savoir qu'un contrat est responsable et solidaire ? 

Si vous souhaitez, comme un nombre croissant d’épargnants, investir en assurance vie sur des supports responsables et solidaires, sollicitez en premier lieu l’aide d’un conseiller ou consultez le site internet de votre assureur ou intermédiaire en assurance. L’un ou l’autre vous renseignera sur les fonds responsables disponibles à la souscription des contrats d’assurance vie qu’il distribue.
Enfin, recherchez les labels qui représentent des repères fiables. Attribués par des tiers indépendants, ils répondent à des cahiers des charges exigeants et sont révisés en permanence. Ils certifient ainsi la qualité des unités de compte* en termes d’investissement durable et vous garantissent que votre épargne servira à financer des projets sociaux et environnementaux. En pratique, les unités de compte* peuvent être gratifiées de plusieurs labels si elles satisfont aux critères requis pour chacun d’entre eux.
Attention : Les supports en unité de compte présentant un risque de perte en capital. L’assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, et non sur leur valeur, qui peut fluctuer à la hausse ou à la baisse en fonction de l’évolution des marchés financiers. Le souscripteur/adhérent supporte seul le risque de perte en capital.

 

Label ISR (Investissement Socialement Responsable)

Créé par le ministère de l’Économie et des Finances, le label ISR est accordé aux supports libellés en unités de compte* (Fonds investis en actions ou en obligations) qui contribuent au financement d’entreprises remplissant les critères ESG. Les conditions d’éligibilité des fonds sont appréciées dans le cadre d’un audit portant sur la nature et la composition du portefeuille d’actifs et mené par un organisme de certification agréé.
La liste régulièrement mise à jour ainsi que la fiche détaillée de chacun des fonds labellisés éligibles aux contrats d’assurance vie sont présentées et téléchargeables sur le site Label ISR.

Finansol, label de l'économie solidaire

Le label Finansol légitime le caractère solidaire d’un placement financier. Il permet de distinguer les produits contribuant au financement d’activités d’entreprises solidaires et d’utilité sociale et environnementale non cotées en bourse. Son attribution et le contrôle annuel du respect des conditions requises procèdent d’un comité d’experts indépendants issus de divers secteurs de la société civile (associations, finance, syndicats, universités et médias). Pour conforter sa valeur face à l’augmentation croissante du nombre de produits solidaires, le label Finansol repose sur des critères exigeants de solidarité, de transparence et d’information.
En assurance vie, le label Finansol peut être accordé, sous strictes conditions, aussi bien à des fonds en euros qu’à des supports en unités de compte*, voire à des contrats complets. Le répertoire exhaustif des produits ainsi labellisés peut être consulté en ligne.

Greenfin, pour une épargne verte

Le Label d’État Greenfin identifie les produits d’investissement comportant un objectif environnemental directement impactant. Il est ainsi attribué à des supports en unités de compte* aidant à financer des entreprises engagées dans la transition écologique et énergétique et dans la lutte contre le changement climatique. La décision de labellisation intervient à l’issue d’un audit instruit par des organismes de certification indépendants.
Le périmètre d’investissement des fonds éligibles est limité aux entreprises exerçant des éco-activités dans huit secteurs strictement catégorisés, à l’exclusion de toute activité relevant de l’exploitation des combustibles fossiles et de la filière nucléaire. La liste des fonds estampillés du label Greenfin est consultable sur le site du ministère de la Transition écologique.

Quelles sont les obligations des assureurs vie en matière d’épargne responsable ? 


Les évolutions réglementaires en matière d’épargne durable imposent aux assureurs vie de nouvelles obligations légales. Elles ont pour objectifs d’apporter une meilleure visibilité aux fonds verts, responsables et solidaires et d’encadrer leur transparence pour prévenir les risques de greenwashing.


Introduction de fonds durables dans les contrats multisupports 

La loi PACTE (plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises) adoptée en mai 2019 a donné lieu à la création de l’article L131-1-2 du Code des assurances. Celui-ci dispose qu’à compter du 1er janvier 2022 tout contrat d’assurance vie multisupports doit proposer au moins :

  • une unité de compte* adossée à un fonds responsable ayant obtenu le label ISR ;
  • une unité de compte* adossée à un fonds vert labellisée Greenfin ;
  • une unité de compte* composée pour 5 à 10 % de titres émis par des entreprises solidaires non cotées en Bourse. Les 90 à 95 % restants sont investis sur les marchés classiques, dans des actions ou des obligations. Cette répartition, destinée à limiter les risques en termes de liquidité, vaut à ces fonds solidaires l’appellation courante de « fonds 90‑10 ».

Bien que cette obligation ne concerne que les unités de compte*, une tendance s’amorce sur le marché qui voit se développer les offres d’assurance vie multisupports proposant des fonds en euros responsables et solidaires.


Devoirs d'information des distributeurs d'assurance vie 

Cette même loi enjoint les intermédiaires en assurance à informer les souscripteurs, avant la conclusion d’un contrat d’assurance vie, de la proportion de chaque catégorie d’unités de compte* répondant aux critères responsables, écologiques et solidaires. Cette obligation, en vous permettant d’appréhender la composition réelle des supports d’investissement et leur part de durabilité, a pour but d’éviter la pratique du greenwashing (« verdissage » abusif).

En application des directives européennes, les conseillers en assurance sont aussi tenus, à compter d’octobre 2022, de prendre en considération vos attentes éthiques en matière d’épargne. En plus de la découverte de votre situation personnelle et de vos besoins, un formulaire doit venir préciser vos préférences en matière de durabilité à l’aide de questions précises sur vos intérêts socio-environnementaux. La détermination de votre profil d’épargnant vise à vous proposer un produit d’assurance vie en cohérence avec votre situation personnelle et votre sensibilité en termes de placement responsable et solidaire et de finance verte.


Informations en matière de durabilité 

Enfin, conformément au règlement européen SFDR (Sustainable Finance Disclosure Reporting), les sociétés de gestion d’actifs ont l’obligation, depuis le 1er janvier 2022, de publier la prise en compte des critères de durabilité et de leurs incidences dans leurs stratégies d’investissement. Dès lors, des informations sur l’intégration des facteurs ESG, tant au niveau de l’entreprise que des fonds, figurent désormais sur le relevé de situation annuelle de votre contrat d’assurance vie. Elles sont complétées par la communication de la part du fonds en euros effectivement investie dans des fonds labellisés et solidaires. Ces éléments de transparence, incluant une évaluation d’un éventuel impact sur les résultats financiers, sont consultables dans leur intégralité sur le site internet de l’assureur.

 

Quels taux de rendement pour une assurance vie responsable et solidaire ? 


Malgré l’intégration d’une approche extra-financière, la performance économique d’un produit d’épargne responsable et solidaire est potentiellement comparable à celle d’un autre produit financier de même type, pour un même niveau de risque. Les résultats des derniers exercices n’ont pas montré de différences significatives entre les taux de rendement des supports ISR et ceux de supports classiques équivalents. Il apparaîtrait même que les entreprises à notation ESG élevée pourraient réaliser à long terme de meilleures performances financières. Engagées dans des causes répondant aux nouveaux enjeux de société, elles seraient en effet mieux positionnées pour faire face aux crises économiques et climatiques, aux défis de la transition écologique ou aux risques sociaux.
Il n’en demeure pas moins que les fonds labellisés responsables, verts ou solidaires sont quasi-exclusivement libellés en unités de compte*. Les montants investis sur ces supports ne sont pas garantis mais peuvent subir des fluctuations à la hausse comme à la baisse en fonction de l’évolution des marchés financiers. Un investissement sur des supports en unités de compte*, quels qu’ils soient, est par conséquent susceptible d’entraîner un risque de perte en capital que vous devrez supporter. Les taux de rendement servis ne dépendent en réalité pas tant des critères ISR que des choix des gestionnaires des fonds.


Comment choisir un produit d’assurance vie responsable et solidaire ? 


Davantage encore que pour un produit d’assurance vie traditionnel, le choix d’un contrat responsable et solidaire dépend de nombreux facteurs fonction de votre profil d’épargnant. Il vous faut en effet trouver le juste compromis entre votre situation personnelle, vos projets et contraintes d’ordre financier et la finalité éthique de votre placement, en fonction des critères suivants :

  • Objectifs d’épargne : identifiez votre horizon de placement, en fonction de vos besoins et de vos projets à plus ou moins long terme.
  • Niveau de risque : votre conseiller est tenu d’évaluer votre niveau de connaissance et d'expérience en matière d’investissements financiers. Par ailleurs, évaluez avec lui objectivement votre tolérance au risque, c’est-à-dire la part de risque que vous êtes disposé ou que vous pouvez financièrement prendre sur votre capital investi. Elle déterminera sa répartition entre les différentes catégories de supports d’investissement et la nature de leurs actifs.
  • Recherche de rendement : examinez les rendements des différents supports au cours des dernières années et pensez à les rapporter aux coûts pratiqués en matière de frais de versement et de gestion.
  • Approche responsable : en fonction de vos valeurs et de vos intérêts ESG, vous êtes en mesure de choisir les projets solidaires et responsables financés par le biais de votre investissement. Vérifiez que les fonds sélectionnés sont labellisés et qu’ils correspondent à vos critères extra-financiers.
  • Type de gestion : vous pouvez choisir d’opter pour une gestion pilotée ISR. Moyennant des frais dédiés, vous déléguez alors le choix des unités de compte* durables et des éventuels arbitrages à un professionnel qui agit en fonction de votre profil d’épargnant et des évolutions économiques et financières.

 

L’assurance vie responsable et solidaire satisfait les nouvelles exigences des investisseurs qui souhaitent recentrer l’épargne au service de l’humain et être acteurs volontaires du changement.
L’offre modulable KOMPOZ répond à cette quête de sens en proposant une sélection de fonds soucieux des préoccupations sociales et environnementales : la solution digitale pour accéder à la finance durable avec un contrat reconnu comme l’un des plus attractifs du marché.
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Le contrat d’assurance vie est un placement à long terme. La durée d’un contrat d’assurance vie, le montant des primes versées et les caractéristiques du contrat choisi dépendent notamment de la situation personnelle patrimoniale du souscripteur, de ses besoins et objectifs, de sa connaissance et expérience des marchés , de son attitude vis-à-vis du risque et du régime fiscal en vigueur. Le régime fiscal lequel est susceptible d’évoluer ne doit pas constituer une condition essentielle et déterminante sans laquelle le contrat ne serait pas souscrit. Si vous avez besoin d’aide pour souscrire une assurance vie, nos équipes sont à votre disposition pour vous aider à trouver le contrat adapté. Nous vous invitons par ailleurs à consulter notre article “A quoi sert une assurance vie” ainsi que notre article dédié aux avantages de l’assurance vie, qui pourront vous apporter de nombreux renseignements.

* Précision sur le risque d’un investissement en unités de compte. Le souhait d’un meilleur rendement s’accompagne d’une prise de risque, les supports en unités de compte présentent un risque de perte en capital. Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis, ils sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Il est rappelé que les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Dans certains cas, l’assureur peut être dans l’impossibilité de procéder à l’investissement ou au désinvestissement de certaines unités de compte. Conformément à la réglementation, il peut donc être amené à suspendre ou restreindre temporairement certaines opérations sur le contrat.


Informations non contractuelles à caractère publicitaire, juin 2022.
Les informations d’ordre juridique et réglementaire sont à jour au moment de la publication et sont susceptibles d’être modifiées ultérieurement.

 

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